Si vous êtes un employé et votre employeur met une voiture à votre disposition, sachez que celle-ci est imposable. Ceci parce qu’elle constitue un avantage de toute nature (ATN) qui doit supporter des charges proportionnelles à sa capacité d’émission du dioxyde de carbone (CO2).
Que faut-il comprendre de l’ATN ?
Lorsque vous êtes employé dans une entreprise qui met à votre disposition un véhicule pour votre déplacement, cela constitue ce que l’on appelle un avantage de toute nature (ATN). Il peut être de nature diverse selon le cas où l’employeur décide d’accorder ce privilège à un ou plusieurs membres de sa société. Un ATN peut prendre en compte un Smartphone, un ordinateur, un immeuble, etc.
Il est donc un fisc payé par l’employé et perçu par l’employeur dans sa fiche fisc individuelle. L’ATN est annuel et calculé sur la base d’un certain nombre de paramètres. Le plus difficile est d’évaluer la valeur nette de cette charge qui revient au bénéficiaire d’une voiture.
Comment calcule-t-on l’ATN d’une voiture ?
Avant de connaître la valeur réelle de l’ATN de votre voiture, il faudra déterminer la valeur catalogue du véhicule, son âge et ses émissions CO2. Ces trois éléments sont exploités dans la formule de calcul ci-après : valeur catalogue x taux d’amortissement x 6/7 x taux d’émission de CO2.
Il y a un coefficient de base de 5,5 % qui est appliqué à toutes les voitures à émission standard comparativement aux autres. Par exemple, lorsque vous voulez calculer l’ATN pour les voitures à essence, au LPG ou au gaz naturel, le taux utilisé pour le coefficient change. Il varie de 111 à 102 g par km en 2021. Il est de 91 à 84 g/km pour les voitures diesel.
Par ailleurs, il faut retenir que le taux de référence du CO2 est prélevé au bénéficiaire au prorata de l’évolution de l’émission de CO2.